Vie municipale

Adoption du règlement no. 74 relatif au guide de gestion des ressources humaines, lequel regroupe les conditions de travail et les politiques et pratiques en ressources humaines, lors de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le lundi 2 décembre 2019.

Prendre note de la séance extraordinaire qui se tiendra le jeudi 19 décembre à 19h pour adopter les prévisions budgétaires 2020 de la Ville de Daveluyville ainsi que le programme triennal en immobilisations 2020-2021-2022.

Demande de dérogation mineure pour le 3, 4E Rang Est (lot 4 442 510 Ptie).

Avis public d'une demande de dérogation mineure pour le 860 route Principale (lot 4 441 677).

Demande de dérogation mineure déposée pour le 248, 16E Avenue du Lac (lots 4 442 408 et 4 442 393) pour autoriser une marge de recul latérale de 0.98 mètre au lieu de 2 mètres.

Vous trouverez ici l'avis public relativement au calendrier des séances du conseil municipal de la Ville de Daveluyville pour l'année 2020.