Séances du conseil
Consultez l'horaire des séances et les procès verbaux par ici. Les séances du Conseil se tiennent à l'Hôtel de Ville de...
R-48 Personnes habiles à voter pour demande de référendum concernant les infrastructures de la...
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Avis publics
Janvier 2018
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Demande de dérogation mineure à un règlement de lotissement par Mme Réjeanne Beaudoin.
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Adoption du R-49 fixant les taxe, tarifications et perceptions de 2018.
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Consultation publique sur le règlement de construction no. 50 concernant les fondations...
Décembre 2017
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Adoption des règlements 45, 46, 47, 48 sur l'utilisation de pieux, la taxation et l'emprunt des...
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Adoption du budget 2018 et du programme triennal en immobilisations.
Novembre 2017
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Adoption des règlements de zonage 41 et 42 sur les vérandas, solariums et gazébos.
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Consultation publique pour le règlement de construction 45 concernant l'utilisation de pieux.
Pages
Cette page réunit les avis publics diffusés par le conseil municipal.
Suite à l’adoption par l'Assemblée nationale de la loi 122, la Ville de Daveluyville a adopté le règlement no. 40 relatif à l’affichage des avis publics.
Désormais, tous les avis publics seront publiés sur le site internet de la Ville et ne seront plus automatiquement publiés dans le journal, dans le but de diminuer les frais de publication.
Comme auparavant, ces derniers seront également affichés sur le babillard de l’hôtel de ville et celui du bureau de poste.
Règlements municipaux et politiques
Consultez ou téléchargez les règlements et politiques de la Ville
Projets de règlements
Consultez les projets de règlements pour savoir quels règlements seront adoptés à une séance ultérieure.
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